Habitat groupé en autopromotion
                    
                    par   - Source : Stefan Singer
                    
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3 documents :
-  Parcours d’Habitat Groupé en autopromotion (la constitution du projet, le collectif d’études)
 — > précise le parcours d’un projet à partir de la constitution d’un collectif d’étude jusqu’à la réservation d’un terrain adapté.
-  Caractéristiques et potentiels pour collectivités et particuliers
 — > présentation de la démarche et bénéfices attendus, à la fois pour les habitants et les collectivités locales, d’un point de vue social, environnemental et économique.
-  Conditions et modalités d’attribution de foncier public aux projets d’habitat groupé
 — > moyens pour une collectivité de faciliter l’accès au foncier et d’inciter la construction durable.

 
     
    
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