RT 2012 et responsabilités des constructeurs

Bibliographie rassemblant les documents utilisés pour nourrir les échanges du groupe de travail :

• Les Cahiers de la Profession de l’Ordre des Architectes N°46, article de Michel KLEIN « Les responsabilités liées à la performance énergétique et les incertitudes juridiques ». Pages 21 à 23.
• Rapport du Plan Bâtiment Durable « La Garantie de Performance Énergétique ».
• Plaquette de l’AQC Maîtres d’oeuvre : bien connaître ses responsabilités... pour mieux prévenir les risques de construction.
• Plaquette de l’AQC Vous êtes convoqués à une expertise construction.
• Obligations d’assurance : modèles d’attestation. Conseil national de l’Ordre des Architectes.
• « Bien cadrer sa responsabilité pour mieux la contrôler » par la Mutuelle des Architectes Français.

Par ailleurs, nous vous invitons à consulter la thèse professionnelle de Lina MAURIANGE, stagiaire d’Envirobat et de l’AQC, intitulée « Désordres et responsabilités. Quelle place pour la garantie de performance énergétique ? les parties prenantes s’interrogent ».