Ce Document a pour objectif de faciliter la conception d’une nouvelle
génération de PLU porteur d’une véritable stratégie de développement et d’aménagement durable. Il fournit des orientations pratiques s’adressant à des communes ou à des EPCI de toutes tailles. Le document ambitionne en particulier de :
Couvrir tout le processus d’élaboration du PLU.
Se situer dans le nouveau cadre législatif du Grenelle.
Veiller à la cohérence d’ensemble, notamment aux articulations avec les autres documents de planification et démarches de développement durable, à la concertation et à l’intercommunalité.
Mettre l’accent sur les dispositions opposables, c’est-à-dire sur les possibilités de mesures opératoires qui permettront de transformer effectivement le territoire.
Faire connaître des pratiques exemplaires et créer des liens vers les documents et outils existants.
Document réalisé par l’ARPE PACA en lien avec de nombreux partenaires régionaux et nationaux.
