CONTENU
Les associations EnvirobatBDM et Ville et Aménagement Durable s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur leur site. Elles ne peuvent cependant pas en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). Elles déclinent toute responsabilité en cas de retard, d’erreur, d’omission quant au contenu des pages.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les informations, articles, pictogrammes, photos, images, textes, vidéos, sons et tous autres documents présents sur ce site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, soit que l’Association en soit titulaire, soit qu’elle soit autorisée à l’exploiter.
Dès lors, toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de l’Association constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
De même toute adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site ou sur tout autre support est interdit.
Les copies privées et les courtes citations sont possibles conformément à l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
Les Associations se réservent le droit d’interrompre temporairement l’accès à certains documents de leur site aux fins d’opérations de mises à jour ou de maintenance du matériel et des logiciels nécessaires à leur mise en ligne.
DONNÉES A CARACTÈRE PERSONNEL
Si vous êtes adhérent à l’une des Associations (EnvirobatBDM ou Ville et Aménagement Durable), les informations recueillies lors de votre inscription sont nécessaires pour votre adhésion et la bonne gestion des membres de chaque association.
Les associations EnvirobatBDM et Ville et Aménagement Durable s’engagent à n’utiliser ces données qu’à des fins propres à la réalisation de leur mission et par conséquent à ce qu’aucune information personnelle ne soit cédée à des tiers.
Conformément aux obligations légales, les associations EnvirobatBDM et Ville et Aménagement Durable conserveront ces données pour une durée limitée dans le temps, proportionnelle aux finalités pour lesquelles vous les avez communiquées.
Ces données font l’objet d’un traitement informatique non soumis à déclaration auprès de la CNIL, au titre des dispenses n°7 et 8.
Vos codes d’identification vous sont strictement confidentiels. Il est formellement interdit de les divulguer.
En application de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent.
Pour exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au secrétariat de l’Association dont vous êtes adhérent.
RESPONSABILITÉS
Les éditeurs, directeurs et codirecteurs de la publication, rédacteurs et auteurs de ce site ne sauraient être tenus responsables des erreurs ou omissions dans les informations diffusées, de même pour les liens hypertextes renvoyant vers des sites dont ils n’ont pas la maitrise éditoriale.
Par ailleurs, les Associations ne pourront être tenues pour responsables de l’indisponibilité d’accès résultant de la survenance d’évènements de force majeur et notamment de la défaillance du réseau public d’électricité ou des télécommunications, des pertes totales ou partielles de connectivité dues aux opérateurs privés et publics dont il dépend.
La présente clause de non responsabilité n’a pas pour but de contourner les exigences des législations nationales applicables ou d’exclure la responsabilité dans les cas où elle ne peut être exclue en vertu des dites législations.
