Parmi les 9 conséquences du changement climatique sur le monde naturel identifiées par le département Climate Action de la Commission européenne, 6 concernent directement le cycle de l’eau :
- Disponibilité d’eau douce
- Inondations
- Sécheresse et incendies
- Elevation du niveau de la mer et zones côtières
- Eaux intérieures
- Environnement marin
PREAMBULE ET CONTEXTE REGLEMENTAIRE
Le cycle de l’eau : le voyage de l’eau à travers la terre
Le Centre d’information sur l’eau
En France, quelles sont les ressources en eau ?
Le Centre d’information sur l’eau
L’eau - au coeur de la crise climatique
Nations unies, action climat
La hausse de la température de l’eau et la fréquence accrue des inondations et des sécheresses liées à aux changements climatiques affectent la qualité de l’eau et font apparaître de nombreuses formes de pollution de l’eau.
Les impacts du changement climatique sur l’eau
Eaufrance
Les premiers effets du changement climatique sur l’eau et les populations se font ressentir à l’échelle du globe. Ce dossier est structuré en 4 parties :
- Changements observés
- Milieux aquatiques et biodiversité
- Impacts sur la santé et la sécurité
- Impacts sur les usages de l’eau
La bonne gestion de l’eau : un enjeu majeur du développement durable
L’Europe en formation via le Cairn, par Laurent Baechler, docteur en Economie, 2012
Gestion de l’eau en France
Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires et ministère de la Transition énergétique, 8/06/2023
La politique de l’eau en France est fondée sur 4 grandes lois et encadrée par la directive-cadre européenne de 2000. En France, le territoire est découpé en 12 bassins dont la gestion s’appuie sur la gouvernance d’un comité de bassin et une solidarité financière organisée par une Agence de l’eau en métropole et par un Office de l’eau en Outre-mer.
Plan d’action pour une gestion résiliente et concertée de l’eau
Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires et ministère de la Transition énergétique, 1/08/2023
Les 53 mesures définies ont pour ambition de répondre à trois enjeux majeurs :
- sobriété des usages
- qualité de la ressource
- disponibilité de la ressource
SECHERESSE ET STRESS HYDRIQUE
Sécheresse en France : le Gouvernement appelle à la sobriété après un nouveau bilan de la situation hydrologique
Office français de la biodiversité, 12/10/2023
> Constitué par décret en mai 2021, le Comité d’anticipation et de suivi hydrologique (CASH) est chargé pour le compte du Comité national de l’eau d’informer régulièrement sur l’état hydrologique du pays.
Sécheresse en France
Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires et ministère de la Transition énergétique, 11/07/2023
Décryptage des causes de la sécheresse en France, des actions menées pour y faire face et des mesures pour économiser l’eau.
Pour plus d’éléments concernant la notion de stress hydrique et l’enjeu dans les mesures d’adaptation au changement climatique, consulter la monographie ici.
LE CYCLE DE L’EAU DANS L’AMENAGEMENT
Le cycle de l’eau : une nouvelle composante de l’aménagement et de la construction
Revue Opérations immobilières (groupe Moniteur), novembre 2023
"Dossier consacré au cycle de l’eau, enjeu majeur dans la fabrique de la ville de demain. La raréfaction de l’eau est en effet une donnée à prendre en compte, c’est d’ailleurs l’objet du plan d’action sur la gestion de l’eau présenté par le gouvernement le 30 mars 2023. Renaturation, imperméabilisation, urbanisation sont au coeur de ce dossier qui invite les porteurs de projets à aménager et construire en accord avec le cycle de l’eau tout en respectant le cadre juridique." Présentation du numéro spécial par L’Union sociale pour l’habitat.
Intégrer le cycle de l’eau dans l’aménagement urbain
Youtube : Agence de l’eau Loire-Bretagne, 2016. Intervention de Christian Piel, urbaniste et hydrologue.
Projets de territoires pour gestion de l’eau : publication d’un guide d’aide à la mise en oeuvre
Banque des territoires, sept. 2023
Restaurer le cycle naturel de l’eau : un levier pour favoriser la biodiversité, réduire l’effet d’îlot de chaleur urbain, éviter la saturation des réseaux
Adaptaville, page thématique qui ouvre vers de nombreux articles présentant des solutions ou des retours d’expériences
Innovations pour la gestion durable de l’eau et de la ville
Leesu, juillet 2023
Schéma d’aménagement et de gestion des eaux : les grands enjeux de l’eau sur le bassin
Tille, EPTB Saône & Doubs, mars 2013
Document de concertation pour l’élaboration du SAGE avec les acteurs de l’eau du territoire. L’ambition étant de « concilier développement économique, aménagement du territoire et gestion durable des ressources en eaux et des milieux aquatiques ».
DESIMPERMEABILISATION
Désimperméabilisation des sols et villes perméables - Sélection de ressources
Dossier Cycle de l’eau du Cerema avec ses éléments :
- Désimperméabilisation et renaturation des sols : une série de fiches / janvier 2023
- Gestion intégrée de l’eau en milieu urbain : une série de fiches / janvier 2023
GESTION DES EAUX PLUVIALES
Gestion durable des eaux pluviales : le plan d’action
Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, nov. 2021
Outre la présentation des enjeux et des constats de la gestion des eaux pluviales en France, ce document présente le plan d’action national en 24 actions organisées en 4 grands objectifs :
- Axe 1 : intégrer la gestion des eaux pluviales dans les politiques d’aménagement du territoire en améliorant la transversalité entre acteurs de l’eau et de l’aménagement.
- Axe 2 : mieux faire connaître les eaux pluviales et les services qu’elles rendent en s’appuyant sur les REX ?
- Axe3 : faciliter et accompagner l’exercice de police de l’eau et de la compétence GEPU pour améliorer la gestion des réseaux par temps de pluie.
- Axe 4 : améliorer les connaissances scientifiques pour mieux gérer les eaux pluviales.
Intégrer la gestion des eaux pluviales dans l’urbanisme : le zonage pluvial
Cerema, déc. 2021
Bien gérées, les eaux pluviales sont une ressource. Le zonage pluvial est l’outil technique et juridique qui permet de favoriser l’infiltration à la parcelle et de réduire les conséquences des eaux de ruissellement. Muriel Saulais et Bruno Kerloc’h, deux spécialistes dans le domaine de la gestion de l’eau, présentent les leviers d’action à travers la planification pour développer une gestion des eaux pluviales plus respectueuse du cycle de l’eau.
Gérer l’eau de pluie à la source : le Cerema publie un guide complet et un Petit essentiel
Cerema, juillet 2020
Jardins de pluie
Guide du bâtiment durable de Brussels
Définition : « Un jardin de pluie est une dépression peu profonde et plantée, utilisée en gestion intégrée des eaux pluviales comme technique de traitement et de stockage. Il s’agit d’un ouvrage hybride entre une bande filtrante et une noue ou un bassin sec. » Ce dossier se décline en plusieurs chapitres dont :
- Quelles sont les fonctions d’un jardin de pluie ?
- Quels types de jardins de pluie peut-on mettre en oeuvre ?
- A quoi ressemble un jardin de pluie dans l’espace public ?
> Sur le même sujet :
LA GESTION DE L’EAU DANS LE BÂTIMENT
Améliorer la gestion de l’eau dans les bâtiments durables et sur la parcelle
Guide bâtiment durable Brussels, dossier
Bâtiment durable : comment gérer au mieux l’eau dans le bâtiment et le logement dès la phase de conception ?
L’Union sociale pour l’habitat, juin 2021
L’USH a lancé en juin 2021 un chantier collaboratif sur une nouvelle gestion du cycle de l’eau, qui s’inscrit dans les démarches de résilience du bâtiment.
La gestion du cycle de l’eau dans le bâtiment
CSTB
CONSOMMATION DE L’EAU ET EAU POTABLE
L’eau potable et l’assainissement
Eaufrance
> Qualité de l’eau potable
Ministère de la Santé et de la prévention
Ce dossier permet d’accéder directement aux résultats du contrôle sanitaire réalisé par les Agences régionales de santé, ainsi qu’à des informations plus spécifiques sur certains paramètres.
Faire un usage rationnel de l’eau
Guide bâtiment durable Brussels
Dossier structuré en 5 chapitres :
Démarrer
- Enjeux et démarche
- Notions et indicateurs
- Objectifs
Choisir un dispositif - Vue d’ensemble des dispositifs
- Eléments de choix durable
Concevoir - Etapes de conception
- Réglementation et normes
- Labellisation et certification
S’inspirer
Aller plus loin
Astuces pour économiser l’eau à la maison et alléger ses factures
Agir pour la transition, Ademe, 15/06/2023
LA GESTION DES EAUX USEES
L’assainissement des eaux usées domestiques
Eaufrance
Les eaux usées issues des zones d’habitation doivent être épurées avant d’être rejetées dans les milieux aquatiques pour les préserver de toute pollution. Ce processus d’épuration est réalisé en station d’épuration en zone d’assainissement collectif ou grâce à des dispositifs autonomes en zone d’assainissement non collectif.
Traitement et réutilisation des eaux usées en France : où en sommes-nous ?
Vie publique, 15/11/2023
Cet article se déroule en 3 chapitres :
- Le cadre légal de l’assainissement en France
- Impulser la réutilisation des eaux usées traitées en France
- Les insuffisances actuelles et les défis à relever
Fin 2023, les eaux usées traitées en France sont généralement rejetées dans le milieu naturel. Or, la réutilisation des eaux usées traitées (REUT) est développée dans plusieurs pays, notamment pour l’irrigation agricole et également dans les régions où le stress hydrique est très fort. La France accuse donc un retard sur ce sujet mais le décret du 29 août 2023 propose un allègement des procédures d’autorisation.
Réutilisation des eaux usées traitées : le décret de simplification enfin publié
Localtis, 30/08/2023
LES EXEMPLES D’ISRAËL ET DE L’ESPAGNE
Recyclage des eaux usées : quand la France érige Israël en modèle
The Times of Israël par l’AFP, 31/08/2023
Réutilisation des eaux usées : en Espagne, « chaque goutte compte »
La Croix, 2/07/2023
LA PHYTOEPURATION
La phytoépuration : l’épuration par les plantes
Terre vivante, 13/02/2022
A qui s’adresse la phytoépuration ?
La Compagnie des forestiers
Les différences d’approches selon que les usages de particuliers ou par les collectivités ou les secteurs industriels ou agricoles.
INSTITUTIONS ET CENTRES DE RESSOURCES
Les agences de l’eau - Une mission commune pour l’eau, la biodiversité, le littoral.
> Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse qui supervise les bassins Rhône-Méditerranée et Corse.
Les missions des agences de l’eau sont d’aider les collectivités, les industriels, les agriculteurs, les associations de pêche et de protection de la nature dans le financement, l’accompagnement et la valorisation de leurs projets et initiatives pour agir sur la santé, le cadre de vie, la préservation de la ressource en eau et la biodiversité.
Comité national de l’eau - Instance nationale de consultation sur la politique de l’eau, instaurée en 1964. le CNE est notamment consulté sur les projets d’aménagement et de répartition des eaux ayant un caractère national ou régional.
Eaufrance - Le service public d’information sur l’eau et les milieux aquatiques. Il a pour but de faciliter l’accès à l’information publique dans le domaine de l’eau en France.
Centre d’information sur l’eau - Portail d’informations porté par une association à but non lucratif créée par des professionnels gestionnaires de services publics d’eau et d’assainissement de France.
Ce portail d’information est structuré en plusieurs thématiques parmi lesquelles :
- Ressources en eau
- L’eau et votre santé
- Changement climatique et transition écologique
Le service public local de l’eau potable et de l’assainissement
Vie publique, 20/05/2019
L’organisation de la distribution de l’eau potable, de la collecte et du traitement des eaux usées et pluviales relève des communes. La compétence eau et assainissement des communes est un service public industriel et commercial (SPIC).
VigiEau- Plateforme du gouvernement pour mieux informer sur la situation de la sécheresse en France en temps réel, ainsi que sur les mesures de restriction selon le public : particulier / agriculteur / entreprise / collectivité.
SOLUTIONS ET OUTILS
Connecter les eaux pluviales à un module végétalisé : la solution proposée par Source urbaine
Adaptaville, fiche solution qui présente le module Jardin de pluie urbain de Source urbaine, un équipement qui combien gestion des eaux pluviales et végétalisation urbaine. La fiche solution présente les enjeux d’adaptation, les points forts, la description, un retour d’expérience et les sites pilotes, les coûts et co-bénéfices, ainsi que les éventuelles contraintes de mise en oeuvre du produit.
Aménager un jardin alimenté par les eaux pluviales
Adaptaville, fiche solution.
HYETOS 2.0 - Conception des techniques alternatives pour la gestion des eaux pluviales
Ademe, juillet 2018
Projet d’élaboration d’un logiciel de conception pour une gestion durable du cycle de l’eau. Un outil pour les acteurs de la fabrique de la ville.
>Hyetos : module dédié à la gestion durable et intégrée des eaux pluviales / CDI tech
