3 documents :
Parcours d’Habitat Groupé en autopromotion (la constitution du projet, le collectif d’études)
— > précise le parcours d’un projet à partir de la constitution d’un collectif d’étude jusqu’à la réservation d’un terrain adapté.
Caractéristiques et potentiels pour collectivités et particuliers
— > présentation de la démarche et bénéfices attendus, à la fois pour les habitants et les collectivités locales, d’un point de vue social, environnemental et économique.
Conditions et modalités d’attribution de foncier public aux projets d’habitat groupé
— > moyens pour une collectivité de faciliter l’accès au foncier et d’inciter la construction durable.
Centre de ressources par et pour les professionnels
de la construction, de la réhabilitation
et de l’aménagement durables
