RT 2012 et responsabilités des constructeurs

Ce document est le fruit d’un travail collectif. Il constitue la synthèse des échanges du groupe de travail « Approche responsable des opérations à qualité environnementale » d’Envirobat Méditerranée, qui s’est réuni trois fois en 2013.
Cette note présente des recommandations pour les maîtres d’ouvrage et les maîtres d’œuvre quant aux nouvelles exigences réglementaires et responsabilités pour les constructeurs. Des préconisations pour l’adaptation des contrats sont également proposées.

Bibliographie rassemblant les documents utilisés pour nourrir les échanges du groupe de travail :

Par ailleurs, nous vous invitons à consulter la thèse professionnelle de Lina MAURIANGE, stagiaire d’Envirobat et de l’AQC, intitulée « Désordres et responsabilités. Quelle place pour la garantie de performance énergétique ? les parties prenantes s’interrogent ».

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