Contexte réglementaire
Arrêté du 26 mars 2023 relatif au diagnostic portant sur la gestion des produits, équipements, matériaux et déchets issus de la démolition ou de la rénovation significative de catégories de bâtiments et abrogeant l’arrêté du 19 décembre 2011 relatif au diagnostic portant sur la gestion des déchets issus de la démolition de catégories de bâtiments (entrée en vigueur le 1er juillet 2023)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047506328
Arrêté du 10 juin 2022 portant cahier des charges des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045940429
- Eclairage par Skov Avocats : 1/ Progressivité de la mise en place de la filière, 2/ Objectifs de collecte, valorisation et recyclage, 3/Réemploi des PMCB
Décret n° 2021-950 du 16 juillet 2021 relatif au tri des déchets de papier, de métal, de plastique, de verre, de textiles, de bois, de fraction minérale et de plâtre - "7 flux"
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043799891
Décret n° 2021-1941 du 31 décembre 2021 relatif à la responsabilité élargie des producteurs pour les produits et les matériaux de construction du secteur du bâtiment
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044806344
Décret n° 2021-821 du 25 juin 2021 relatif au diagnostic portant sur la gestion des produits, équipements, matériaux et des déchets issus de la démolition ou de la rénovation significative des bâtiments
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043704853]
Loi anti-gaspillage pour une économie circulaire (AGEC)
https://www.ecologie.gouv.fr/loi-anti-gaspillage-economie-circulaire-0
Outils de communication
Bande dessinée "Le réemploi en 10 questions - Comment structurer une filière locale en matière de réemploi, réutilisation et recyclage ?" - Novabuild - 2023
https://www.novabuild.fr/actualites/reemploi-en-10-questions-par-novabuild
Plaquette RE2020 et Réemploi - Réemployer, pour réduire l’impact environnemental des constructions neuves - réalisé par VAD pour la DREAL AURA - 2022
Comprendre l’intérêt du réemploi dans le cadre de la RE2020
https://www.ville-amenagement-durable.org/IMG/pdf/plaquette-reemploi-re2020_dreal-aura.pdf
Argumentaire - Le VRAI-FAUX du réemploi #10 idées à déconstruire - VAD - 2022
Développer le réemploi est indispensable pour limiter l’impact environnemental du secteur de la construction. Retrouvez une sélection des principales idées reçues du réemploi et des leviers associés pour massifier cette pratique !
https://www.ville-amenagement-durable.org/Le-VRAI-FAUX-du-reemploi
Ressources méthodologiques et techniques
Guide operationnel pour la creation de materiautheque - étapes clefs et outils pour démarrer son projet - CRESS AURA - Minéka - Septembre 2024
https://cress-aura.org/ressource/guide-operationnel-pour-la-creation-de-materiautheque-etapes-clefs-et-outils-pour-demarrer-son-projet/
Réemploi des matériaux de construction - Comment développer la démarche dans les marchés publics ? - CAUE 31 - Septembre 2023
https://www.les-caue-occitanie.fr/sites/default/files/fichiers/page/field_fichiers/BD%20Carnet-pratique-Reemploi-5.pdf
Dossier « Réemployer les matériaux de construction : de l’expérimentation à la massification » - Construction 21 - Novembre 2022
https://www.construction21.org/france/static/h/dossier-reemploi.html?n=20221019101548
Concevoir tout en favorisant le réemploi - Cycle Up - Mars 2021
https://contenu.cycle-up.fr/plezi_file/617bca20d59cbc251ed6bf9a/guide-de-bonnes-pratiques_concevoir-pour-favoriser-le-reemploi-futur.pdf
Mise en oeuvre de matériaux de réemploi - Cycle Up - Mars 2022
https://contenu.cycle-up.fr/guide-sur-la-mise-en-oeuvre-de-materiaux-de-reemploi-de-la-conception-a-la-realisation
Réemploi des matériaux de construction - Ademe - Mars 2022
https://librairie.ademe.fr/dechets-economie-circulaire/5516-reemploi-des-materiaux-de-construction.html#/44-type_de_produit-format_electronique
Le réemploi dans la construction et l’aménagement : Synthèse des étapes, actions et outils pour mener une opération de réemploi - Envirobat Occitanie - Septembre 2022
https://www.envirobat-oc.fr/PUBLICATION-Synthese-des-etapes-actions-et-outils-pour-mener-une-operation-de-reemploi
Tri et valorisation des déchets de chantier, guide à destination des responsables d’opérations de BTP - AURA-EE - Mars 2022
https://www.auvergnerhonealpes-ee.fr/fileadmin/user_upload/mediatheque/raee/Documents/Publications/2022/guide-tri-valorisation-dechets-chantier.pdf
Commande publique : Préparer des dossiers de consultation favorables à l’usage de matériaux recyclés et au réemploi dans le Bâtiment - Noibatek INEF 4 / Bil Ta Garbi / 3AR / Ademe Nouvelle Aquitaine
https://www.biltagarbi.com/wp-content/uploads/DP-CommandepubliqueBTPdurable.pdf
Projet FCRBE - Facilitating the circulation of reclaimed building elements in Northwestern Europe – ROTOR/ Salvo Ltd / Construction Confederation / Belgian Building Research Institute / Scientific and technical Center for Building / Brussels Environment / University of Brighton / Bellastock - 2018-22 :
De nombreux outils (guide, cartographie) mis en ligne au fur et à mesure de l’avancement du projet
https://www.nweurope.eu/projects/project-search/fcrbe-facilitating-the-circulation-of-reclaimed-building-elements-in-northwestern-europe/#tab-2
En particulier :
- Rapport d’activité final
Retour sur 5 années de méthodes et d’expérimentations en Europe du Nord-Ouest
Un document pour comprendre le projet et y trouver son chemin à travers les nombreux livrables et résultats.
https://vb.nweurope.eu/projects/project-search/fcrbe-facilitating-the-circulation-of-reclaimed-building-elements-in-northwestern-europe/the-final-activity-report/the-final-activity-report/ - Bonnes pratiques en termes d’assurabilité du réemploi - Septembre 2023
https://vb.nweurope.eu/projects/project-search/fcrbe-facilitating-the-circulation-of-reclaimed-building-elements-in-northwestern-europe/news/good-practices-in-terms-of-insurance-for-reused-building-materials/ - Un guide à l’attention des entrepreneurs généraux - Le réemploi en pratique, de la déconstruction à la mise en oeuvre - Septembre 2023
https://vb.nweurope.eu/media/21067/fr_fcbre_contractors_web.pdf - Fixer, suivre et rapporter sur les taux de récupération et de réemploi dans les projets de construction - une approche commune - Septembre 2023
https://vb.nweurope.eu/media/21016/dt4_2_1_method-to-set-and-monitor-reuse-efforts_fr_20230928.pdf - Analyse a posteriori de 32 projets de construction et de rénovation - résultats et discussions - Septembre 2023
https://vb.nweurope.eu/media/21014/dt4_2_2_methodology-discussion-results_fr_20230928.pdf - Un guide pour élaborer une stratégie de prescription et intégrer le réemploi dans des projets de grande échelle et dans les marchés publics - Février 2022
https://www.nweurope.eu/projects/project-search/fcrbe-facilitating-the-circulation-of-reclaimed-building-elements-in-northwestern-europe/news/fcrbe-guides-integration/ - FUTUREUSE : SEPT COURTES INTRODUCTIONS À L’UNIVERS DU RÉEMPLOI - Octobre 2021
- Les impacts environnementaux du réemploi dans le secteur de la construction
- Evaluer la performance technique des matériaux de construction de réemploi
- Entre patine et peau neuve - Les traitements de surface des matériaux de réemploi
- Produit ou déchet ? Critères pour le réemploi
- Construire une feuille de route. Stratégie pour encourager le réemploi dans le secteur de la construction
- La ville comme réserve de matériaux. Comprendre les études de gisement urbain
- Réemploi is the new black. Comment les matériaux de réemploi ont investi les boutiques de haute-couture
https://www.nweurope.eu/projects/project-search/fcrbe-facilitating-the-circulation-of-reclaimed-building-elements-in-northwestern-europe/news/booklets/
- Reuse Toolkit : Material sheets - Novembre 2021 : Une collection de 36 fiches matériaux destinées aux concepteurs, prescripteurs, et autres membres d’équipes de projets de construction désireux de réemployer ces produits ou matériaux. Cette collection de fiches a pour objectif de rassembler les informations disponibles pour dresser un tableau à jour des éléments susceptibles de faciliter la réutilisation des matériaux et produits de construction. Ces 36 fiches, réparties en 5 catégories, sont à découvrir sur ce lien.
- Abords et voiries : Pavé en pierre naturelle / Bordure en pierre naturelle / Panneau de coffrage / Bois de navire / Pavé en terre cuite (klinker) / Pavé et dalle en béton (issus de la transformation d’éléments en béton)
- Gros oeuvre et enveloppe : Bois massif de structure à section rectangulaire / Eléments de structure en bois lamellé collé / Bois de grange_Barnwood / Brique pleine en terre cuite / Tuile de toit en terre cuite / Eléments de couverture en ardoise naturelle / Poutrelle en acier / Voile en béton / Moellon en béton (issus de la transformation d’éléments en béton)
- Menuiseries : Portes coupe-feu / Portes intérieures - Portes en bois à panneaux
- Finitions intérieures : Carreau de faïence murale / Carreau à base de ciment / Carreau en terre cuite non émaillé / Carreau en grès cérame / Parquet en bois massif / Plancher surélevé à accès libre / Dalle de moquette
- Equipements : Cuvettes de WC / Urinoir suspendu / Lavabo (et vidoir) à usage individuel et collectif / Radiateur en fonte / Radiateur en tôle
- REUSE IN ENVIRONMENTAL IMPACT ASSESSMENT TOOLS - A prospective report : Rapport prospectif présentant un ensemble d’outils d’évaluation et d’analyse de l’impact de la démarche de réemploi. Rotor / CSTB / Bruxelles Environnement. > A consulter ici
Notes du CSTB sur le réemploi (plusieurs à venir) : - 2022
- Sécuriser le réemploi, une démarche collective
- Engager le réemploi, la liste des 29 familles propices
"Secteur du bâtiment, comment mieux valoriser et déconstruire ?" - CSTB et Orée, avril 2022
Ce guide a vocation à partager les bonnes pratiques afin d’accompagner la nécessaire montée en compétence de l’ensemble de la filière. Il s’articule autour de fiches ciblées, synthétiques et méthodologiques (« fiches actions », « fiches métiers » et « fiches filières »).
http://www.cstb.fr/fr/actualites/detail/oree-cstb-guide-comment-valoriser-et-deconstruire-2022-04/
Réemploi des matériaux de construction : recensement des filières et mise en oeuvre des pratiques de réemploi en France
Rapport final de l’Ademe, mars 2022
Rapport et synthèse d’une étude menée sur trois ans avec pour objectif de lever les freins au réemploi dans le secteur de la construction en France grâce à trois leviers d’action :
- Documenter 40 revendeurs professionnels de matériaux de réemploi actifs en France et capables d’apporter des réponses concrètes aux objectifs réemploi des maîtres d’ouvrage (annuaire en ligne OPALIS)
- Accompagner des maîtres d’ouvrage ayant des objectifs de réemploi et documenter 10 chantiers-tests ;
- Produire 10 fiches de matériaux de réemploi.
Ce travail, démarré fin 2018, s’est intégré au projet européen FCRBE (Facilitating the circulation of Reclaimed Building Elements in Northwestern Europe) cofinancé par le programme Interreg North West Europe, qui vise à favoriser les pratiques de réemploi dans le secteur de la construction en Belgique, en France et au Royaume-Uni.
https://librairie.ademe.fr/dechets-economie-circulaire/5516-reemploi-des-materiaux-de-construction.html
Fiches pratiques "Economie Circulaire" du Cercle Promodul INEF4, qui ont pour objectif de fournir des éléments d’explication clés en main pour passer rapidement à l’action : https://lab.cercle-promodul.inef4.org/tool_type/fiches-pratiques?showCatFilter=1&cat=3
Elaboration de critères et indicateurs pour le développement de bases scientifiques à la caractérisation de l’économie circulaire dans le secteur du bâtiment - Fondation Bâtiment Energie - 2018-20 :
A retrouver en particulier : huit guides de fiabilisation des performances en vue d’un réemploi sur les composants suivants : briques, charpentes industrielles, éléments d’ossature acier, menuiseries extérieures bois, parquets, plafonds suspendus, revêtements de façade en pierre naturelle, tuiles de terre cuite
http://www.batiment-energie.org/index.php?p=70
Boite à outils : Guide de bonnes pratiques diagnostic PMD / grille d’inventaire diag / tutoriels vidéo / fiches pratiques – Démoclès – 2020 :
https://democles.org/diagnostic-dechets/
Optimiser et massifier le réemploi de matériaux - Bellastock pour la DHUP – 2019 :
https://www.bellastock.com/projets/dhup/
RePAR#1 : Dynamiques de réemploi de matériaux de chantier : Acquisition et fiabilisation de savoirs / Développement de composants en réemploi - Bellastock/ADEME - 2014 :
https://www.ademe.fr/repar-reemploi-comme-passerelle-entre-architecture-industrie
RePAR #2 : le projet d’architecture, un débouché réaliste au réemploi ReQualif : ReQualif Requalification et réemploi-réutilisation de composants de la construction - Bellastock/ADEME - 2018 :
https://www.ademe.fr/repar-2-reemploi-passerelle-entre-architecture-industrie
Fiches sur le réemploi et la réutilisation de matériaux issus de la déconstruction (fiches MOE, MO, entreprises du BTP) - Envirobat Grand-Est, en partenariat avec Bellastock et Odéys - 2019 :
http://www.envirobatgrandest.fr/documentation/documents-a-consulter-en-ligne/33-documents-a-consulter-en-ligne/2922-reemploi-et-reutilisation-des-materiaux-issus-de-la-deconstruction-etapes-cles
Comment mieux déconstruire et valoriser les déchets du BTP ? - OREE – 2018 :
http://www.oree.org/source/_2018_Deconstruction.pdf
Guide de l’accompagnement de la Maîtrise d’ouvrage et la Maîtrise d’œuvre - Intégration des prescriptions "déchets" dans les CCTP et les contrats cadres de chantiers de réhabilitation lourde - DÉMOCLÈS – 2017 :
https://www.recylum.com/assets/democles/guide-des-clauses-cctp-v2018.pdf
Comment extraire les matériaux réutilisables de bâtiments publics ? : Vade-mecum pour le réemploi hors-site – ROTOR – 2015 :
http://www.vademecum-reuse.org/Vademecum_extraire_les_materiaux_reutilisables-Rotor.pdf
Guide pratique Réemploi réutilisation des matériaux de construction – Bruxelles Environnement – 2013 :
Dossier Réemploi - matériaux de construction
Conférences
Compte-rendus
CONDEREFF – Journée « Conception préventive et réemploi des matériaux du bâtiment dans les marchés publics » - AURA-EE - 05/10/2020
Cycle de conférences Réemploi et pratiques constructives : vers une économie circulaire des ressources du bâtiment - ENSAG - 2018-2019
- Journée d’étude n°1 – 09/11/2018 - Les diagnostics, entre déchets et ressources : compte-rendu
- Journée d’étude n°2 – 22/03/2019 – Réseaux, filières, compétences : compte-rendu
- Journée d’étude n°3 – 14/06/2019 – Conception et réalisation intégratives : compte-rendu
Vidéos
Cadre juridique du réemploi : pourquoi faire du réemploi en 2024 ? - Elisabeth Gelot, avocate associée, SKOV Avocats - juin 2024
https://www.youtube.com/watch?v=uE1IZWAvx9k
Replay webinaire FCRBE - Réemploi et assurances : retours d’expérience et synthèse des travaux - CSTB, Rotor et Bellastock - 21 septembre 2023
Restitution du projet européen FCRBE + trois témoignages (Julien Jussaume, PDG, GENERAL METAL EDITION ; Carine Hiernaux, responsable Innovation et Développement, SECO Group ; Alain Iviglia, PDG, tmh)
https://www.youtube.com/watch?v=IhUlaH94UMI
La plateforme PEMD - Rencontre avec Camille GOLHEN, responsable de la division Economie Circulaire et Analyse des Filières, direction Économie et Ressources - CSTB - 2023
https://www.cstb.fr/fr/actualites/detail/plateforme-pemd-parole-expert-solutions-et-performances-12-2023-05/
Rencontre régionale Responsabilité Elargie du Producteur, le replay ! - Fibois Auvergne-Rhône-Alpes / FCBA / Xylofutur - 27/10/2022
Rencontre régionale dédiée au réemploi et au recyclage du bois :
https://www.fibois-aura.org/2022/11/08/rep_replay/
Les Midis Circulaires de la Construction - Cluster Odeys
Retours d’expérience et focus thématiques à retrouver en replay :
https://www.youtube.com/channel/UCrfC8XvqmoT8K9tariNw0WA
Réalité du réemploi, exemples français et allemands - MISHA Strasbourg / Envirobat Grand Est – 10/12/2019
- Partie 1 : https://www.youtube.com/watch?v=HZHr8UhcknU
- Partie 2 : https://www.youtube.com/watch?v=iKC2ARnyypg
Réemploi, mode d’emploi – 17/10/2019 - INSA Strasbourg | Envirobat Grand Est
https://www.youtube.com/watch?v=_ZBH0VCrwgQ
Je souhaite faire du réemploi sur mon opération, comment je peux faire concrètement ? – ICEB CAFE / PACTE / BDF - 14/10/2019
https://www.asso-iceb.org/iceb-cafe-actualites/iceb-cafe-lundi-14oct-2019-faire-du-reemploi-sur-mon-operation/
Lever les freins juridiques et assurantiels au réemploi des matériaux – Envirobat Grand Est - 16/05/2019
https://www.youtube.com/watch?v=VtEjGoRjrns
Réemploi : Matière Construction Architecture - CAUE 63 - 2017
- Intervention Bellastock : https://www.youtube.com/watch?v=oHbr44zXrVk
- Intervention Encore Heureux : https://www.youtube.com/watch?v=f0IIltlWxg4
- Intervention Rémi Laporte Architecte : https://www.youtube.com/watch?v=Pk_688RpL_g
La fin des déchets du bâtiment - Futur of waste / ARCHIWASTE - 2017
- Partie 1 : https://www.youtube.com/watch?v=qTHsxI0itZ0
- Partie 2 : https://www.youtube.com/watch?v=eu-wGqN05N8
- Partie 3 : https://www.youtube.com/watch?v=sOePMeUime0
- Partie 4 : https://www.youtube.com/watch?v=fovGl-RPIo0
Etudes
VADomètre du réemploi - 36 opérations en Auvergne-Rhône-Alpes - Ville & Aménagement Durable - Mars 2022
Résultats d’une enquête menée entre septembre 2020 et novembre 2021 permettant d’alimenter une base de données d’opérations, de donner des points de repère sur le cadre opérationnel du réemploi (acteurs moteurs de la démarche, matériaux les plus couramment réemployés, etc.) et d’identifier des leviers pour mieux réemployer à l’avenir.
https://www.ville-amenagement-durable.org/VADometre-du-reemploi
Les attentes et propositions des acteurs de l’ESS spécialistes du réemploi des matériaux du bâtiment - ESS France - Février 2022
Prise de position des acteurs de l’ESS impliqués dans le réemploi, vis-à-vis de la Filière REP Produits et matériaux de construction du bâtiment :
https://www.ess-france.org/les-attentes-et-propositions-des-acteurs-de-l-ess-specialistes-du-reemploi-des-materiaux-du
Etude sur les freins assurantiels et juridiques du réemploi de matériaux BTP - AURA-EE dans le cadre du projet Conderref – 2019 :
https://www.auvergnerhonealpes-ee.fr/fileadmin/user_upload/mediatheque/raee/Documents/Projets_europeens/CONDEREFF-synthese-enquete-freins-juridiques_-assurantiels-reemploi_nov_2019.pdf
Identification des freins et leviers au réemploi de produits et matériaux de construction – ADEME – 2016 :
https://www.ademe.fr/identification-freins-leviers-reemploi-produits-materiaux-construction
Démarches territoriales
Toulouse Métropole : Programme Waste2Build (charte, plateforme numérique, boite à outils…)
https://metropole.toulouse.fr/institutions-et-territoires/emploi-et-vie-economique/projets-europeens/life-waste2build
Métropole du Grand Paris : Grand Paris Circulaire (charte, plateforme numérique, catalogue de solutions…)
https://www.metropolegrandparis.fr/fr/economie-circulaire-et-economie-sociale-et-solidaire
Sites internet ressources
OPALIS.EU - Fournisseurs professionnels, matériaux courants, exemples de réalisations
https://opalis.eu/fr
MATERIAUXREEMPLOI.COM - Actualités du réemploi des matériaux de construction dans l’architecture (actualités, annuaire, retours d’expériences, ressources documentaires)
http://materiauxreemploi.com/ avec en particulier les articles :
- Quoi de neuf pour les matériaux de réemploi ? - 2023 - REPLAY Weconférence - SKOV / Matériaux Réemploi.com / SPREC : http://materiauxreemploi.com/replay-web-conference-2023-quoi-de-neuf-pour-les-materiaux-de-reemploi/
- Du réemploi au « réusage » : l’évolution des pratiques architecturales - Safa Ben Khedher : http://materiauxreemploi.com/du-reemploi-au-reusage-levolution-des-pratiques-architecturales/
- Réemploi & REP bâtiment : 5 points à retenir du projet de cahier des charges - Elisabeth Gelot : http://materiauxreemploi.com/reemploi-rep-batiment-5-points-a-retenir-du-projet-de-cahier-des-charges/
- Ô joie ! Les décrets d’application du diagnostic PMD sont (enfin) publiés – Elisabeth Gelot : http://materiauxreemploi.com/o-joie-les-decrets-dapplication-du-diagnostic-pmd-sont-enfin-publies-elisabeth-gelot/
- Economie circulaire et bâtiment : ce qui change en 2021 – Elisabeth Gelot : http://materiauxreemploi.com/la-webconference-materiauxreemploi-com-skov-est-de-retour/
- Réemploi des matériaux : 5 choses qui changent avec l’adoption de la loi relative à l’économie circulaire : http://materiauxreemploi.com/reemploi-des-materiaux-5-choses-qui-changent-avec-ladoption-de-la-loi-relative-a-leconomie-circulaire/
- Quelle responsabilité pour les donateurs en cas de réemploi des matériaux ? – Elisabeth Gelot : http://materiauxreemploi.com/responsabilite-donateurs-reemploi-materiaux-elisabeth-gelot/
- Réemploi des matériaux de construction : quelle responsabilité pour l’architecte ? – Elisabeth Gelot : http://materiauxreemploi.com/reemploi-materiaux-construction-responsabilite-architecte/
- Les critères juridiques du réemploi – Comment éviter le statut de déchet ? – Elisabeth Gelot : http://materiauxreemploi.com/criteres-juridiques-reemploi-eviter-statut-dechet/
- Quelle responsabilité en cas de vente de matériaux de construction issus du réemploi ? – Elisabeth Gelot : http://materiauxreemploi.com/responsabilite-vente-materiaux-construction-reemploi/
Skovavocats.fr (décryptage juridique, infographies…)
https://skovavocats.fr/
Boosterdureemploi.immo (Rubrique Documentation, en particulier : synthèses techniques sur BAES, cloisons modulaires, LED, moquettes, sanitaires, chemin de câble, faux-plancher ; replay webinaire "Assurance et Réemploi…)
https://boosterdureemploi.immo/documentation
Circolab.eu (Rubrique Ressource : documents méthodologiques, vidéos…)
https://circolab.eu/publications
Cycle-up.fr (Rubrique Ressource : livres blancs, guides et fiches méthodologiques)
https://site.cycle-up.fr/ressources/
Ville-amenagement-durable.org (Rubrique Action co’ Réemploi : de nombreux outils en région AuRA : REX ?, annuaire, état des lieux des matériauthèques…)
https://www.ville-amenagement-durable.org/Reemploi
Plateforme PEMD, développée par le CSTB
https://plateformepemd.developpement-durable.gouv.fr/
laclauseverte.fr, développée par le CD2E : outil en ligne destiné aux acheteurs publics afin de leur faciliter l’intégration de clauses environnementales, dont des clauses sur le réemploi.
https://laclauseverte.fr/