Habitat groupé en autopromotion

3 documents :

  • Parcours d’Habitat Groupé en autopromotion (la constitution du projet, le collectif d’études)
    — > précise le parcours d’un projet à partir de la constitution d’un collectif d’étude jusqu’à la réservation d’un terrain adapté.
  • Caractéristiques et potentiels pour collectivités et particuliers
    — > présentation de la démarche et bénéfices attendus, à la fois pour les habitants et les collectivités locales, d’un point de vue social, environnemental et économique.
  • Conditions et modalités d’attribution de foncier public aux projets d’habitat groupé
    — > moyens pour une collectivité de faciliter l’accès au foncier et d’inciter la construction durable.
L’EnviroBOITE est co-financée par l’Union Européenne.
L’Europe s’engage en Provence-Alpes-Côte d’Azur
& en Auvergne-Rhône-Alpes
avec le Fonds Européen de Développement Régional.
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