Guide : les clauses environnementales dans les opérations de travaux de bâtiments ou comment agir autrement.

Conçu par le Conseil général de la Somme, le guide « Les clauses environnementales dans les opérations de travaux ou comment agir autrement » vise à accompagner la prise en compte de critères environnementaux dans la rédaction des cahiers des charges des marchés relatifs aux opérations de travaux.

Ce guide doit permettre d’appréhender dans une réflexion globale tous les critères qui contribuent, en matière de construction et de rénovation, à la mise en œuvre de pratiques et de procédés en accord avec certains principes du développement durable. En effet, la conception ou la rénovation d’un bâtiment « durable » va au-delà des exigences de qualité habituelles et nécessite d’être pensée au regard de la santé et du confort des futurs occupants, des impacts sur l’environnement, le paysage, les ressources ou les écosystèmes.

Ce guide comprend, au delà, des conseils juridiques, des préconisations sur :

la performance énergétique du bâtiment et le recours aux énergies renouvelables ; • la gestion exemplaire des déchets ;
la gestion de l’eau ;
l’intégration de la préservation de la biodiversité dans les aménagements extérieurs ;
le recours aux éco-matériaux.
Paru en décembre 2014, il guide est la synthèse des travaux du groupe de travail « insertion des clauses environnementales dans les opérations de travaux » piloté par le service de la commande publique et la Direction de l’environnement du Conseil général de la Somme.

L’EnviroBOITE est co-financée par l’Union Européenne.
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