Guide des marchés publics Construire en BOIS DES ALPES™

2017 - 2e édition

Publié par les Communes forestières et l’association Bois des Alpes, dans une édition 2017 entièrement renouvelée, le guide Construire en BOIS DES ALPES™, Étapes clefs pour insérer une fourniture de bois certifiée BOIS DES ALPES™ dans la commande publique s’adresse aux maîtres d’ouvrage et maîtres d’œuvre d’une construction publique située dans les départements du massif alpin et de sa périphérie.

Il donne une méthode pour réaliser une construction publique en bois certifié BOIS DES ALPES™ tout en respectant la réglementation des marchés publics, avec l’accompagnement d’un juriste spécialisé en droit public et prenant en compte l’expérience des opérations passées ayant prescrit du bois certifié BOIS DES ALPES™.

La récente réforme de la réglementation des marchés publics a conduit les Communes forestières et l’association Bois des Alpes à actualiser et à consolider les préconisations du guide publié en 2013. Ce travail a été mené avec l’accompagnement d’un juriste spécialisé en droit public et a permis de prendre en compte l’expérience des opérations passées ayant prescrit du bois certifié BOIS DES ALPES™.

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