Gestion des eaux usées : assainissement non collectif regroupé et petit collectif

Les collectivités, communes ou établissements intercommunaux, définissent les secteurs relevant respectivement de l’assainissement collectif et non collectif dans le cadre du zonage du territoire.

Dans les zones d’assainissement collectif, elles sont tenues d’assurer la collecte des eaux usées domestiques et le stockage, l’épuration et le rejet ou la réutilisation de l’ensemble des eaux collectées (art. L.2224-10 du Code général des collectivités territoriales).
L’assainissement est collectif si les installations sont raccordées à un réseau public de collecte des eaux usées.
Un assainissement dit « regroupé » pourra relever de l’assainissement collectif pour un hameau ou un groupe d’habitations dont les travaux d’assainissement comportent un réseau réalisé sous maîtrise d’ouvrage publique et de l’assainissement non collectif dans le cas contraire (circulaire du 22 mai 1997 relative à l’assainissement non collectif).

Dans l’analyse des solutions applicables aux petites collectivités, il convient de distinguer :

  • les systèmes « intensifs »
  • les systèmes « extensifs »

Les techniques d’épuration considérées dans ce document, concernant notamment les systèmes extensifs, plus adaptés au contexte des petites collectivités et du milieu rural, sont toutes fondées sur le traitement biologique aérobie (en présence d’oxygène), avec un éventuel prétraitement anaérobie.

Cet article a été rédigé par Marc Rosso, salarié de l’association GESPER, engagée dans les domaines des déchets, de l’eau et de l’énergie.

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